Les implications méthodologiques de la gestion différenciée :
Les plans de gestion

	OBJET	TACHES PRIORITAIRES
PHASE 1	Constituer un groupe de base solide et organisé Se donner une information de base sur la commune et sa biodiversité : diagnostic quantitatif et qualitatif Informer la population	Constituer des groupes de base en accord avec la commune et leur donner des règles de fonctionnement (animation, budget, règlement, local,…) Faire un premier bilan de l’état socio-économique de la commune (population, activités, territoire) et de son état écologique (zones naturelles, problèmes ou avantages particuliers) Faire un inventaire des acteurs locaux qui peuvent être concernés (associations, fonctionnaires, entreprises, …) Faire une première sensibilisation générale de la population (brochure, conférence de presse, exposition, …)
PHASE 2	Elargir le groupe de base au plus grand nombre d’acteurs intéressés Définir des priorités générales Constituer des groupes de travail par thèmes ou objets d’action	Contacter les personnes et groupes et les inviter à participer à une série de réunions d’échange Organiser une série de réunion d’informations mutuelle entre ces personnes et ces groupes Identifier progressivement les problèmes, les intérêts respectifs des groupes, les priorités possibles Confronter avec les résultats de l’étude scientifique Constituer des groupes de travail et assurer un suivi de la sensibilisation de la population
PHASE 3	Définir des objectifs (court, moyen et long terme) Identifier des projets concrets et des partenaires pour les conduire Identifier des moyens de réalisation Assurer la cohérence entre les objectifs et les groupes de travail	Définir des objectifs pour les groupes de travail Discuter des idées de projet (brainstorming) Identifier les partenaires concernés ou à concerner Identifier des moyens de réalisation Assurer une bonne communication entre groupe de travail (comptes rendus, réunions communes, …) Définir des actions spécifiques d’information et de sensibilisation
PHASE 4	Élaborer un projet de contrat/plan Soumettre ce contrat/plan à une consultation publique Engagement des partenaires sur le contrat	Faire une synthèse des travaux des groupes de travail et élaborer une première version du contrat/plan Rechercher un consensus sur les projets Informer la population et l’associer en lui demandant ses avis et ses réactions Rédiger la version définitive du contrat Organiser une délibération du Conseil Communal Organiser une cérémonie publique de signature du contrat par tous les partenaires

extrait de " Aide-mémoire pour réussir son Plan Communal de Développement de la Nature ", réalisé à l’initiative de la Fondation Roi Baudoin avec l’aide du Ministère de la Région Wallone et de la Loterie Nationale "   METTRE LES ELEMENTS DU CODE VERT

Les implications méthodologiques de la gestion différenciée :
Les cahiers des charges pour la réalisation de plan de gestion

Nous vous proposons ci-dessous un cahier des charges modèle pour un plan de gestion différenciée reposant sur 3 phases :

- le diagnostic : quelle surface d'espaces verts a t'on à gérer et quelle typologie (constitution d'un cadastre vert) ? Les contraintes climatiques, édaphiques, socio-économiques (fréquentation du site) et autres ? Quels sont les moyens disponibles en homme et en matériel ?

- la définition des objectifs : quels objectifs au regard du diagnostic. Des objectifs d'accueil du public, des objectifs de préservation de la biodiversité, des objectifs de réduction des intrants chimiques en espaces verts, des objectifs d'économie d'eau, d'implication des habitants dans des politiques de terres en partage...

- la définition des opérations à mener : opérations d'aménagement, opérations de gestion, opérations administratives et juridiques (classement au POS, sous-traitance et suivi du travail réalisé... Proposition d'un calendrier d'intervention, d'une politique de communication auprès des habitants et de certains élus, d'un plan de formation pour le personnel...

Il faut tout d'abord préciser le contexte particulier.
 

Rédaction du cahier des charges
 

Objet de l’étude :
 

Elaboration d’un plan de gestion différenciée pour la commune x, avec une mise en cohérence à l’échelle intercommunale…
Les finalités sont de mettre en œuvre des modes d’aménagement et d’entretien des espaces verts et naturels plus respectueux de l’environnement en tenant compte de leurs usages et de leur potentialités écologiques et d’initier une nouvelle gestion des espaces respectant les principes du développement durable. L’un des volet d’un Agenda 21 est la constitution d’un plan de gestion écologiquement responsable des espaces verts de la commune.
 

Les objectifs seront :
 

• définir des modes d’aménagement et d’entretien permettant de diversifier les espaces selon leurs vocations,
• enclencher la mutation des savoir-faire chez les services des villes et les entreprises sous-traitantes
• offrir de l’espace vivant aux habitants, en le sensibilisant sur cette notion
• définir et hiérarchiser l’ensemble des actions à mener
 

Etablir le phasage, contenus et rendus
La démarche peut s’établir en quatre phases, chacune faisant l’objet d’un rendu et d’un suivi :
 

1. Diagnostic quantitatif (recensement des espaces, totaux des différents types de surfaces ouvertes ou boisées, des arbres, ….). Diagnostic qualitatif des espaces verts et de leur mode de gestion actuel., (plan de l’espace, fiche signalétique répertoriant faune/flore, mode/moyens de gestion, analyse critique, fréquentation/intérêt socio-économique du lieu, interrelations avec des activités ou des espaces proches.) Ce diagnostic mettra en valeur les atouts et les carences du maillage vert par une cartographie à l’échelle choisie (communale, communauté urbaine, intercommunale…). Il s’inscrit dans la prospective urbaine en décrivant les possibilités de maillage à effectuer.

2. Définition des objectifs et des orientations d’aménagement et de gestion.
Le document d’orientation produit s’appuie sur le diagnostic et sur le dialogue. Le dialogue avec les usagers et acteurs concernés permet de reconnaître une vocation au site. Cette vocation définit la gestion idéale, provisoirement révisée à la hauteur des moyens disponibles, le temps de se donner les moyens adéquats.

3. Définition des 4 opérations à mener
Rendu : Cartographie des zones d’entretien, cahier technique des différents types d’entretien et résultats escomptés, calendrier des opérations à 5 ans, préconisations d’acquisition ou de location de matériel adapté (descriptif technique, coût d’investissement, coût de fonctionnement).

4. Définition des 5 actions nécessaires à la mise en place de la G.D.
Besoins du personnel en matière de formation, encadrement de la démarche auprès des autres opérateurs (cahier des charges d’entretien différencié), mise en place de la stratégie de communication, élaboration du budget prévisionnel d’investissements matériels, élaboration du budget prévisionnel de fonctionnement.
 

Suivi de l’étude
Ce type de démarche gagne à s’appuyer sur un comité de pilotage (représentants des villes, partenaires techniques et financiers, associations) qui viendrait préparer et valider la démarche et éventuellement chacune de ses phases. Le nombre d’étapes du rendu du plan de gestion est à définir. Il est animé par l’équipe d’étude qui suscite le débat en utilisant tous les supports de communication utiles. Les modifications à apporter au document suite à ces débats sont actées.
L’équipe d’étude fournira un nombre définis d’exemplaires papiers, informatiques et maquettes.

Délai
Les bureaux d’études consultés proposeront un délai d’étude et détailleront leurs interventions dans le temps.

Eléments disponibles
à compléter par le maître d’ouvrage.


Procéder à la consultation
Les compétences requises
L’étude sera réalisée par un cabinet ou une équipe pluridisciplinaire disposant de compétences en écologie, horticulture, paysage et communication.

Eléments à produire par les candidats
Lors de la consultation, les équipes candidates devront remettre :
- Le descriptif des compétences mises en œuvre (nom et qualité du chef de projet et des autres membres, références, c.v….)
- Une note présentant la proposition globale de l’équipe, sa méthode de travail explicitée, ses éventuelles réactions à la lecture du cahier des charges (proposition de variantes ou approche différente etc…)
Cette note précisera également la nature des documents produits aux différentes phases de l’étude.
 

- Une offre de prix, indiquant le coût par phase, incluant et explicitant les éventuelles variantes ou changements proposés.

LE ROLE DU DIAGNOSTIC DE L’EXPERTISE ECOLOGIQUE 

Elle donne les enjeux territoriaux de la gestion différenciée.
Elle hiérarchise les sites, les uns par rapport aux autres, en lien avec leur valeur patrimoniale existante ou potentielle.
L'exemple d'Halluin et de Roncq par biotopes.

 
Du secteur le moins intéressant au secteur le plus intéressant
La notation est de :
* 0 pour —

* 1 pour l

* 2 pour +

 

	EV1 Secteur A	EV2 Secteur B	EV3 Secteur B	EV4 Secteur C	EV1 Secteur B	EV4 Secteur B	EV6 Secteur B	EV3 Secteur C	EV2 Secteur A	EV5 Secteur B
Naturalité	l	-	l	-	+	l	l	l	l	-
Diversité	+	-	+	-	l	l ?	+?	l ?	-	-
Patrimonialité*	+	+?	l	l	-	l ?	+?	l ?	-	-
Représentativité	+	-	l	l	l	-	-	-	-	-
Connectivité	+	l	+	+	+	++	l	l	++	-
Taille	+	+	+	+	+	l	-	-	-	-
Perturbation	+	-	l	-	+	-	+	l	-	-
Potentialités*	+	+	l	+	l	l	l	l	l	l
Note / 24	23	15	15	14	13	13	13	9	9	3

 

La patrimonialité et les potentialités sont affectées d’un coefficient 3

Les secteurs ayant obtenu des notes > 12 sont nommés par la suite " secteurs les plus intéressants "

 EV1 SA : Espace Vert n° 1 Secteur A
EV2 SA : Espace Vert n° 2 Secteur A
EV3 SA : Espace Vert n° 3 Secteur A

 Typologie de sectorisation écologique

La qualité d’un secteur est évaluée en fonction des différents critères suivants : 

1. La naturalité est un critère qui définit le niveau de non artificialisation. La naturalité dépend en grande partie des gestions actuelles et passées du secteur.

2. La diversité spécifique évalue la richesse du secteur en terme de nombre d’espèces présentes, et ce relativement aux types de milieux relevés sur le secteur.

3. La patrimonialité dépend de la présence ou non d’habitats et d’espèces remarquables par leur rareté ou leur statut de protection.

4. Le niveau de représentativité est un critère d’évaluation de la fréquence sur l’aire d’étude des milieux présents sur le secteur. Certains milieux sont maintenant rares sur le nord de l’agglomération lilloise, comme par exemple les espaces naturels forestiers, ce qui ajoute à leur valeur s’ils sont présents sur un secteur.

5. La connectivité évalue la proximité du secteur par rapport aux autres du même type, et son intégration à l’environnement proche. si le secteur se trouve être un maillon d’un corridor biologique, celui-ci a une plus forte valeur écologique.

6. La taille du secteur est un élément important pour sa hiérarchisation, car les petits secteurs son peu fonctionnels du point de vue écologique.

7. Le niveau de perturbation évalue l’impact de la fréquentation du public et de la gestion actuelle sur les espèces présentes. 

8. Enfin, un secteur peut être fortement dégradé mais présenter un potentiel de renaturation important. Ce dernier critère évalue la force de réponse du secteur à une gestion plus écologique. Même fortement perturbé, un secteur peut avoir de fortes potentialités de renaturation.

 Extrait du plan de gestion différenciée sur cinq sites pilotes d’Halluin et Roncq / Tome 1 : Diagnostic p. 20 & 32.

Les implications méthodologiques de la gestion différenciée :
Cahier des charges pour les marchés publics
Aides à la rédaction

Possibilités d’ores et déjà offertes par le FASCICULE 35 (CCTP Aménagements paysagers, Aires de Sports et de loisirs de plein air)

En ce qui concerne tout marché de végétalisation, les pièces constitutives du marché comprennent à côté d’autres documents, une étude préalable des sols, qui doit être fournie par le maître d’ouvrage, ce qui permettra au maître d’œuvre de concevoir au mieux son ouvrage et à l’entrepreneur de choisir ses méthodes et ses moyens d’éxecution. Il ne paraît pas que ce critère soit toujours bien respecté.

Article 6 : Provenance, Qualité, contrôle et prise en charge des matériaux et produits
6.3 –Caractéristiques, qualités, vérifications, essais et épreuves des matériaux et produits
alinéa 25 modifié
6.3.1 – Le CCTP désigne les matériaux et produits fournis par l’entrepreneur qui feront l’objet de vérification ou de surveillance de fabrication en […] pépinières […].
L’entrepreneur doit présenter au visa du Maître d’œuvre […] un ou des plans d’assurance qualité des matéraux et produits dont il assure la fourniture. Ce ou ces plans d’assurance qualité des matériaux, produits, végétaux, semences deviennent partie intégrante du PAQ (Plan d'Assurance Qualité) général de l’Entrepreneur après mise au point éventuelle à la demande du maître d'œuvre.
…
6.3.2 –
[…] les opérations de contrôle extérieur du maître d’œuvre sont assurer […] dans les pépinières, […] sur le chantier par …

Note de la Mission Gestion différenciée : en ce qui concernent les mélanges de semences, il est donc très possible d’exiger un échantillon fidèle des mélanges semés, avec une composition respectant les exigences préalable du maître d’ouvrage en termes de régionalisme des plantes, et de vérifier in situ le résultat en saison de végétation qui se doit d’être fidèle à l’échantillon.
Les préalables pour une implantation optimum sont tous sensés avoir été précisé dans le cahier des charges, que ce soit : la nature des sols, afin qu’un mélange adéquat soit proposé, les périodes optimums d’implantation, le travail du sol….
Si le mélange observé en saison de végétation (attention, prévoir 2 ans pour une juste observation de la totalité du potentiel végétal implanté, afin que les vivaces et les bisannuelles s’expriment) n’est pas le bon, c’est la reprise de garantie qu’il faut faire jouer.

Art.8
Préparation, coordination et exécution des travaux
8.1. – Période de préparation, Programme d’exécution des travaux
Relevons bien qu’il est d’ores et déjà spécifié que dans le cadre de l’établissement et de la présentation au visa du maître d’œuvre du Plan d’Assurance Qualité, qu’il est possible de fixer une période de préparation, comprise dans le délai d’execution. Cette option devrait mentionner des planches d’essai sur les semences, comme cela est prevu dans le cadre du patrimoine arbore. En effet, dans le cadre du PAQ, pour les tailles et élagage des végétaux (mécanique ou non) La realisation de temoin doit etre un prealable a la realisation des travaux.
De plus, pour une garantie maximale, des planches d’essai peuvent être réalisées sur le chantier.

En s’appuyant sur un état des lieux précis, un cahier d’objectifs peut être réalisé
Distinguer des lots d’entretien des espaces verts, afin de cibler au mieux les compétences des entreprises, lots traditionnels avec quelques modifications intégrant la préservation de la ressource en eau par exemple des " éco "lots pour des espaces verts conçus et gérés commes des écosystèmes

En ce qui concerne la gestion du patrimoine arboré en taille douce
S’assurer que l’entreprise de taille et d’abattage possède la qualification nécessaire. Depuis 98, les titres concernant cette qualification sont les titres P 140 et P 141. Leur obtention dépend de la présence dans l’entreprise d’au moins un salarié compétent. Cette compétence d’arboriste-grimpeur s’acquiert par le biais de formation longue, ou courte en direction des salariés des entreprises (se référer au chapitre " des compétences spécifiques ").
Demander un échantillon du savoir-faire de l’entreprise avant de passer le contrat. Par exemple, dans le cas d’un alignement nécessitant des tailles de nettoyage et d’éclaircissage, demander à l’entreprise de réaliser un arbre-test, et accorder ou non le chantier aux vues des résultats.

Un exemple de cahier des charges
Objectif
Valoriser la place de l’arbre (et des arbustes) dans la ville. Les enjeux passent donc par une gestion durable du parc arboré, ce qui revient en premier lieu à prendre en compte la biologie de l’arbre dans les méthodes de gestion. Cette approche privilégie par voie de conséquence l’introduction de liaisons organiques de haute qualité environnementale dans le tissus urbain.

Etude du parc arboré
Diagnostic
cartographie précise des différentes structures arborées, état sanitaire et valeur patrimoniale des sujets. L’étude pourra concerner uniquement les arbres de circonférence supérieure à 60 cm prise à un mètre du sol. Des investigations complémentaires à l’examen visuel sont envisageables et permettent un diagnostic approfondi (intervention d’un grimpeur, utilisation d’une nacelle, sondage au marteau à ondes sonores, au résistographe, au vitalomètre et au fractomètre).

Analyse
Enjeux et contraintes présentés par ce parc arboré, détermination des problèmes d’ordre mécanique et physiologique, détermination des interventions prioritaires, la sécurité primant sur le caractère patrimonial en général, sauf devant des arbres particulièrement remarquables.

Plan de gestion du patrimoine arborescent
Description des interventions à bannir pour cause de non respect de l’arbre. Rappel des éléments constitutifs de l’intégrité de l’arbre.
Planning et spatialisation des interventions proposées sur plusieurs années (selon l’importance du patrimoine). Ces interventions comprennent le démontage et la mise en sécurité des sujets évalués dangereux, le renouvellement du parc dans le sens d’une amélioration de ses qualités écologique et paysagère.

Mise en œuvre d’une gestion sensible et participative
Œuvrer sur la base de cahier des charges parfaitement définis et compris. (prévoir de la formation). Travailler à l’élaboration de contrats d’objectifs au niveau intercommunal afin de mieux cadrer la maîtrise d’œuvre.
Sensibiliser les habitants à leur patrimoine en les informant sur les raisons de sécurité ou de renouvellement qui conduisent à abattre des arbres.
Associer les habitants à une campagne de repérage et de mise en valeur des arbres remarquables en jouant sur les domaines publics et privés.
Utiliser l’arbre pour proposer des évènementiels grand public à haute valeur symbolique comme l’a fait la ville de Lille avec la fête de l’arbre couplé au championnat des grimpeurs-arboristes en 2002.

Les implications méthodologiques de la gestion différenciée :
une stratégie de communication pour un changement de mentalité et de comportement

L'évolution de la gestion va entraîner des réactions positives ou négatives. Face à cela, il est nécessaire de mettre en place des campagnes d'actions d'information et de sensibilisation, dont l'ampleur et la forme peuvent variées mais ou certains éléments reviendront de manière récurrente, telle l'existence d'une signalétique spécifique ou des éléments d'explication dispensés régulièrement dans le bulletin municipal.

Informer / sensibiliser : quelques outils existants à l'initiative de communes.

	Les plaquettes d'informations (Lille, Grande synthe, …)
	Des panneaux sur site. Signalétique grand public présentant la dynamique végétale à l’oeuvre sur la lisière forestière créée pour le Parc des Aubépines à Fâches-Thumesnil

"Fauchage tardif", signalétique routière utilisée en Belgique.
	Des actions d'implication des usagers Place Rihour en centre ville de Lille. Première semaine de juillet 2000.. Opération “Bouge ta ville” : recréation de milieux naturels remarquables ou comment inviter les badauds à s’intéresser aux milieux naturels de leur Région . Réponse : éviter le dernier jour d’école et le premier jour des soldes.